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Editeur

SP MOTORS
164 Avenue Charles Valente – 84140 Montfavet
Tél. : 04 90 82 18 92
Email : a.bouffard@suzuki-avignon.fr
Siret : 39422114700041
R.C.S. : Avignon 
Code NAF : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (4511Z)

Directeur de la publication
Anaïs BOUFFARD

Crédits

Photos :
Suzuki France
Loïc-Alexandre Serene

Réalisation du site :
Le site www.suzuki-avignon.com a été réalisé par : SP MOTORS
164 Avenue Charles Valente – 84140 Montfavet
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Hébergement du site :
L'hébergement du site www.suzuki-avignon.com est assuré par la société Strinkingly 1355 Market Street Suite 488 San Francisco, CA 94103United States
Email: info@strikingly.co

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PARTIES
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La présente politique de confidentialité est applicable à tout Utilisateur. La simple connexion et/ou navigation sur le site emportera votre acceptation pleine et entière de la présente politique de confidentialité. Par ailleurs, le fait de cliquer sur « Accepter » dans le bandeau d'information relatif aux cookies affiché sur le site emporte votre confirmation de cette acceptation. Vous reconnaissez du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction.

DONNEES PERSONNELLES
D'une manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer volontairement aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre volontairement ces informations à « l'éditeur ».
Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandés. A ce titre en effet, « l'éditeur » peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone, code postal. En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu'elles soient traitées par SP MOTORS, aux fins indiquées dans ce document.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016 et à la législation nationale en vigueur, « l'éditeur » vous fournit les informations suivantes :

-	Identité du responsable du traitement
Le responsable de la collecte et des données traitées sur le Site est SP MOTORS.
-	Identité du Délégué à la protection des données
L'identité du Délégué à la protection des données est Anaïs Bouffard. Le DPO est joignable par téléphone au 04 90 83 81 83 – par courriel : a.bouffard@suzuki-avignon.fr – par voie postale : 164 Avenue Charles Valente / 84140 Montfavet

-	Collecte de données par « l'éditeur »
Données collectées lors de la navigation
Lors de la navigation sur le site, vous consentez à ce que « l'éditeur » collecte les informations relatives : à votre utilisation du site ; au contenu qu'il consulte et sur lequel il clique ; à l'appareil utilisé et à son environnement logiciel ; à des traceurs, des balises web, des stockages web, des identifiants publicitaires uniques ; aux données de connexion (horaires, pages consultées, adresse IP...) ; et/ou aux pages web visitées avant ou après l'utilisation du site.
Données collectées lors de l'utilisation du formulaire de contact ou de l'envoi d'un email
L'utilisation du formulaire de contact par l'Utilisateur suppose la collecte par « l'éditeur » des données personnelles suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, information transmise volontairement par l'Utilisateur pour la prise en charge de son dossier.
Les Utilisateurs ne souhaitant pas fournir les informations requises pour l'utilisation du formulaire de contact ne pourront pas envoyer un message à « l'éditeur » directement depuis le site.

Finalités de la collecte de données personnelles
Les données collectées lors de la navigation font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité de :
•	Assurer et améliorer la sécurité du Site ;
•	Développer, exploiter, améliorer, fournir et gérer le site ;
•	Adresser des informations et contacter l’Utilisateur, y compris par e-mail, téléphone.
•	Partager des contenus du site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes sa consultation ou son opinion, via les boutons de partages des réseaux sociaux ;
•	Contextualiser et améliorer l'expérience de l'Utilisateur ;
•	Cibler les contenus publicitaires ;
•	Eviter toute activité illicite ou illégale ;
•	Faire respecter les conditions relatives à l'utilisation du site.

Les données collectées lors de l'utilisation du formulaire de contact ou de l'envoi d'un email font l'objet d'un traitement automatisé ayant pour finalité de :
•	Adresser des informations et contacter l'Internaute, y compris par e-mail, téléphone.
•	Cibler les contenus publicitaires ;
•	Eviter toute activité illicite ou illégale ;
•	Faire respecter les conditions relatives à l'utilisation du Site.

Bases juridiques du traitement
Les données collectées lors de la navigation ont pour base juridique l'intérêt légitime de « l'éditeur », à savoir réaliser une analyse des comportements sur le site, et améliorer continuellement le fonctionnement du site. 
Les données collectées lors de l'utilisation du formulaire de contact ou de l'envoi d'un email ont pour base légale un intérêt légitime de « l'éditeur », à savoir le traitement de votre demande.

Destinataires des données
Les données collectées sont consultables uniquement par « l'éditeur », et ne sont jamais rendues visualisables ou transmissibles par une personne physique tierce.

 Durée de conservation des données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la navigation sont conservées pendant une durée raisonnable nécessaire à la bonne administration du site et pour un maximum 12 mois.
Les données personnelles collectées lors de l'utilisation du formulaire de contact sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle et jusqu'à 12 mois après la réalisation de la mission au profit de l’Utilisateur.
Passé ce délai de conservation, « l'éditeur » s'engage à supprimer définitivement les données des personnes concernées.

 Sécurité et confidentialité des données personnelles
Les données personnelles sont conservées dans des conditions sécurisées, selon les moyens actuels de la technique, dans le respect des dispositions du Règlement Général pour la Protection des Données et de la législation nationale en vigueur.

-	Respects des droits
Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à notre adresse postale 164 Avenue Charles Valente ou en remplissant notre formulaire de contact en ligne dans la rubrique « Contactez-nous »

Droit d'information, d'accès et de communication des données
Vous avez la possibilité d'accéder aux données personnelles qui vous concernent.
En raison de l'obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à « l'éditeur », votre demande sera uniquement traitée si vous rapportez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan (dans le cas d’une demande par email) de votre titre d'identité valide ou d'une photocopie signée de votre titre d'identité valide (dans le cas d’une demande adressée par écrit), tous deux accompagnés de la mention « j'atteste sur l'honneur que la copie de cette pièce d'identité est conforme à l'original. Fait à _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ le _ _ /_ _/_ _ _ _ », suivie de votre signature.

Droit de rectification, de suppression et droit à l'oubli des données
Vous avez la possibilité de demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l'effacement de vos données personnelles qui peuvent s'avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
Vous pouvez également définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d'une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Droit d'opposition au traitement de données
Vous avez la possibilité de vous opposer à un traitement de vos données personnelles.

Droit à la portabilité des données
Vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format transférable, ouvert et lisible.

Droit à la limitation du traitement
Vous avez le droit de demander que le traitement de vos données personnelles par « l'éditeur » soit limité. Ainsi, vos données ne pourront qu'être conservées et non plus utilisées par « l'éditeur ».

Délais de réponse 
« L'éditeur » s'engage à répondre à votre demande d'accès, de rectification ou d'opposition ou toute autre demande complémentaire d'informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser un mois à compter de la réception de votre demande.

 Plainte auprès de l'autorité compétente
Si vous considérez que « l'éditeur » ne respecte pas ses obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l'autorité compétente. En France, l'autorité compétente est la CNIL : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Adresse postale :
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Tél : 01 53 73 22 22
(du lundi au jeudi de 9h à 18h30 / le vendredi de 9h à 18h)
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Site web : www.cnil.fr

-	Transfert des données collectées
Transfert à des partenaires 
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« L'éditeur » s'est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d'usage et de protection des données.
L'Internaute consent à ce que les données collectées soient transmises par « l'éditeur » à ses partenaires et fassent l'objet d'un traitement par ces partenaires dans le cadre des services tiers, à savoir :
VAKA, entreprise basée 35 rue du traité de rome, Batiment D BP 61225
84911 – Avignon Cedex 09.
Sous traitant réalisant l'analyse et l'élaboration de statistiques afin de générer des rapports sur les interactions des Utilisateurs.

Transfert sur réquisition ou décision judiciaire
L’Utilisateur consent également à ce que « l'éditeur » communique les données collectées à toute personne, sur réquisition d'une autorité étatique ou sur décision judiciaire.

POLITIQUE RELATIVE AUX TRACEURS/COOKIES
Lors de votre première connexion sur le site web de « l'éditeur », vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d'utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l'ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité, et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer.

-	Utilisation de traceurs/cookies
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Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d'être utilisés sur le site de « l'éditeur », leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

-	Finalités des traceurs
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-   Configuration de vos préférences sur les cookies
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Les cookies exemptés de consentement
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Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
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De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d'audience, les cookies publicitaires ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux.
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Faculté d'opposition à l'utilisation de traceurs
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Paramétrages du navigateur
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que les cookies soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L'Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que son acceptation ou son refus des cookies lui soit proposé ponctuellement, avant qu'un cookie ne soit susceptible d'être enregistré sur son terminal.

Google Analytics 
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Facebook Remarketing
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

-	Protection légale des Contenus du Site
Les Contenus du site sont susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée illégalement et sans le consentement de « l'éditeur » ou de ses ayants droit ou ayants cause constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.

-	Protection contractuelle des Contenus du Site
L'Utilisateur s'engage contractuellement à l'égard de « l'éditeur » à ne pas utiliser, reproduire ou représenter, de quelque manière que ce soit, les contenus du site, qu'ils soient ou non protégés par un droit de propriété intellectuelle, à une autre fin que celle de leur lecture par un robot ou un navigateur. 

STIPULATIONS FINALES

-	Modifications 
La présente Politique de Confidentialité peut être modifiée à tout moment par « l'éditeur » Les conditions applicables à l'Utilisateur sont celles en vigueur lors de sa connexion sur le site, toute nouvelle connexion au site emportant acceptation le cas échéant des nouvelles conditions.

-	Entièreté
La nullité d'une des clauses du présent contrat n'entraînera pas la nullité des autres clauses du contrat ou du contrat dans sa globalité, qui garderont leur plein effet et portée. Dans une telle hypothèse, les parties devront dans la mesure du possible remplacer la stipulation annulée par une stipulation valable correspondant à l'esprit et à l'objet des présentes.

-	Non-renonciation
L'absence d'exercice par « l'éditeur » des droits qui lui sont reconnus par les présentes ne pourra en aucun cas être interprétée comme une renonciation à faire valoir lesdits droits.

-	Clauses abusives
Les stipulations des présentes conditions s'appliquent sous réserve du respect des dispositions impératives du Code de la consommation concernant les clauses abusives dans les contrats conclus entre un professionnel et un consommateur.

LITIGES

-	Droit applicable
La présente Politique de Confidentialité est soumise à l'application du droit français et de la règlementation européenne, notamment le Règlement Européen sur la Protection des Données.